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Développement résidentiel







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27-01-2012 - Rôle de perception 2012

Avis public dépôt du rôle de perception

 
30-01-2012 - Avis public - Approbation du règlement 2011-402

Avis public - Adoption du règlement par le MAMROT

 
19-01-2012 - Dérogation mineure - M. Pierre Deschênes

Avis public

 
19-01-2012 - Avis public - Assemblée publique de consultation

Cliquez ici pour voir l'avis public Amendements au règlement de zonage

 
06-02-2012 - Ordre du jour de la session en cours

Ordre du jour de la session régulière du 6 février

 
19-12-2011 - Avis public - Adoption règlement 2011-403

Avis public: Règlement no 2011-403 décrétant un mode de tarification pour le service de vidange et de traitement des fosses septiques des résidences

 
2012 - Calendrier des séances

Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2012

 
19-12-2011 - Avis public - 2011-402 modification des taxes spéc

Avis public opposition au règlement

 
09-12-2011 - Avis public - Adoption du budget 2012

Avis public

 
17-11-2011 - Dérogation mineure - M. Gilles Gobeil/Mme Sylvie T

Cliquez ici pour voir l'avis public

 
07-11-2011 - Ordre du jour de la session en cours

Ordre du jour de la session régulière du conseil municipal du lundi 5 décembre 2011

 
27-10-2011 - Avis public - règlement no 2011-402

Cliquez ici pour voir l'avis public

 
12-10-2011 - Rôle triennal (2012)

Cliquez ici pour voir l'avis public

 
11-10-2011 - Avis public - Code d'éthique des élus

Cliquez ici pour voir l'avis public

 
03-10-2011 - Ordre du jour de la session en cours

Ordre du jour de la session du 3 octobre 2011

 
16-09-2011 - Dérogation mineure - M. J. Leclerc Lavoie

Avis public de la demande de dérogation mineure présentée par M. Jessy Leclerc-Lavoie

 
07-04-2011 - Règl. 2011-400 - Rémunération des élus

Voir l'avis public

 
26-01-2010 - Avis public - rôle de perception 2011

Cliquez ici pour voir l'avis public - dépôt du rôle de perception 2011

 
Janvier 2011 - Liste des taux de taxes 2011

Cliquez ici pour voir la liste des taux de taxes 2011

 
22-12-2010 - Faits saillants budget 2011

Cliquez ici pour télécharger le document

 
15-11-2010 - Rapport annuel du maire sur la situation financièr

Cliquez ici pour voir le rapport de M. le maire Jean-Paul Boucher

 
20-12-2010 - Avis public - règlements de taxation 2011

Cliquez ici

 
Décembre 2010 - Avis public - séances du conseil 2011

Voir l'avis public des dates des séances, cliquez ici

 
Décembre 2010 - Politique de gestion contractuelle

Pour voir la politique, cliquez ici

 
17-05-2010 - Camping municipal - Politique d'attribution des te

Pour consulter la politique d'attribution des terrains saisonniers au camping municipal

Formulaire à imprimer

 
06-02-2012 - Ordre du jour de la session en cours

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour

 
Novembre 2009 - Liens utiles (SARP)

Pour rénover l'extérieur de votre maison, consultez le service d'aide-conseil en rénovation patrimoniale (SARP)
www.sarp.qc.ca

 
Mai 2008 - Règlement sur l'arrosage voir page "Publications"

Nous vous invitons à consulter les diverses informations contenues dans notre page "Publications".  Vous y verrez tous les procès-verbaux de l'année 2007 et les suivantes, l'ordre du jour de la session en cours, les règlements les plus demandés, les informations financières et les avis publics.  Vous pourrez également voir différents documents, consultez l'Info de Grandmont, les communiqués concernant les travaux publics, l'actualité, les différentes politiques, les appels d'offres et offres d'emplois ainsi que diverses informations de nature historique, le tout en cliquant sur les sous-menus de notre page.
               
Pour voir le règlement sur l'arrosage