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Longeant les rives du lac Saint-Jean, Saint-Gédéon est une destination touristique incontournable. Réputée pour sa qualité de vie, elle constitue aussi un milieu de choix pour les familles.

  1. Services aux citoyens
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  1. Développement domiciliaire
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  1. Tourisme
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  1. Fêtes et festivals
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Projet de requalification de l’église Saint‑Antoine‐de‑Padoue

Espace multifonctionnel

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Nouvelles municipales

  1. Réouverture partielle
    Réouverture partielle
    11 Janvier 2022

    Les bureaux municipaux seront ouverts partiellement du 10 au 21 janvier 2022 inclusivement.  Pour plus de détails, cliquez ici.

  2. Festival des glaces
    Festival des glaces
    10 Janvier 2022

    Annulation de la 20e édition.  Pour plus de détails, cliquez ici.

  3. Rapport annuel 2020
    13 Décembre 2021

    Pour plus de détails, cliquez ici.

  4. Conseil municipal
    Conseil municipal
    7 Décembre 2021

    La séance du conseil municipal du 6 décembre 2021 est disponible sur notre chaîne Youtube.  Pour y accéder, cliquez ici.

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Saint-Gédéon, accueillante et dynamique.
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Documents récents
  1. Projet de règlement numéro 2022-508 édictant le code d'éthique et de déontologie des élu-es municipaux Publié le 19 Janvier 2022 216,24 kb
  2. Projet de règlement numéro 2022-509 fixant les taux des taxes foncières Publié le 19 Janvier 2022 72,63 kb
  3. Projet de règlement numéro 2022-510 fixant les tarifs de compensation pour le service d'aqueduc Publié le 19 Janvier 2022 203,02 kb
  4. Projet de règlement numéro 2022-511 fixant les tarifs de compensation pour le service d'égout Publié le 19 Janvier 2022 117,24 kb
  5. Projet de règlement numéro 2022-512 fixant les tarifs de compensation pour les matières résiduelles Publié le 19 Janvier 2022 111,86 kb
  6. Calendrier de collectes 2022 Publié le 18 Janvier 2022 4,82 mb
  7. Ordre du jour de la session régulière du 17 janvier 2022 Publié le 14 Janvier 2022 66,61 kb
  8. Calendrier des séances ordinaires du conseil 2022 Publié le 14 Décembre 2021 39,03 kb
  9. Adoption des prévisions budgétares et le programme triennal d'immobilisations Publié le 14 Décembre 2021 34,01 kb
  10. Procès-verbal du 6 décembre 2021 Publié le 9 Décembre 2021 164,73 kb
  11. Ordre du jour de la session régulière du 6 décembre 2021 Publié le 2 Décembre 2021 63,72 kb
  12. Procès-verbal du 22 novembre 2021 Publié le 1 Décembre 2021 204,26 kb
  13. Ordre du jour de la séance spéciale du 22 novembre 2021 Publié le 16 Novembre 2021 66,7 kb
  14. Résultat d'élection Publié le 15 Novembre 2021 75,62 kb
  15. Résultat du recensement des votes Publié le 15 Novembre 2021 210,22 kb
  16. Demande de dérogation mineure de M. Gilles Jean Publié le 29 Octobre 2021 68,26 kb
  17. Endrot jour du scrutin Publié le 27 Octobre 2021 83,64 kb
  18. Propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise Publié le 14 Octobre 2021 78,49 kb
  19. Révision de la liste électorale - vote par correspondance Publié le 13 Octobre 2021 153,09 kb
  20. Procès-verbal du 4 octobre 2021 Publié le 12 Octobre 2021 150,08 kb
  21. Préposé à la patinoire Publié le 6 Octobre 2021 103,51 kb
  22. Ordre du jour de la session régulière du 4 octobre 2021 Publié le 30 Septembre 2021 65,57 kb
  23. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 20 septembre 2021 Publié le 21 Septembre 2021 139,68 kb
  24. Dépôt du rôle d'évaluation triennal pour les exercices 2022-2023-2024 Publié le 20 Septembre 2021 56,44 kb
  25. Procès-verbal du 7 septembre 2021 Publié le 16 Septembre 2021 168,3 kb
  26. Vote par correspondance Publié le 15 Septembre 2021 127,48 kb
  27. Ordre du jour de la session régulière du 7 septembre 2021 Publié le 2 Septembre 2021 65,91 kb
  28. Procès-verbal du 9 août 2021 Publié le 19 Août 2021 243,77 kb
  29. Animateur sportif Publié le 16 Août 2021 102,83 kb
  30. Demande de dérogation mineure de Mme Émilie St-Laurent Publié le 16 Août 2021 73,76 kb
  31. Demande de dérogation mineure de Mme Claudine Tremblay et de M. Roger Tremblay Publié le 16 Août 2021 73,94 kb
  32. Ordre du jour de la session régulière du 9 août 2021 Publié le 5 Août 2021 69,17 kb
  33. Demande dérogation mineure de Pierre-Antoine Genest Publié le 19 Juillet 2021 69,78 kb
  34. Demande dérogation mineure de 9353-3065 Québec inc Publié le 19 Juillet 2021 70 kb
  35. Demande dérogation mineure de Anne-Marie Doré et de Simon Tremblay Publié le 19 Juillet 2021 71,94 kb
  36. 2021-501 - Décrétant des travaux de voirie ainsi qu'un emprunt à long terme de 800 000 $ Publié le 19 Juillet 2021 102,52 kb
  37. 2021-503 - Modifiant le plan d'urbanisme et ses amendements en vigueur Publié le 19 Juillet 2021 173,09 kb
  38. 2021-504 - Modifiant le règlement de zonage et ses amendements en vigueur Publié le 19 Juillet 2021 163,93 kb
  39. 2021-505 - Modifant le règlement sur les P.C.C.M.O.I. Publié le 19 Juillet 2021 143,01 kb
  40. 2021-506 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels et ses amendements en vigueur Publié le 19 Juillet 2021 139,24 kb
  41. Adoption règlements numéros 2021-503, 2021-504, 2021-505 et 2021-506 Publié le 16 Juillet 2021 71,79 kb
  42. Procès-verbal du 5 juillet 2021 Publié le 12 Juillet 2021 387,47 kb
  43. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 21 juin 2021 Publié le 6 Juillet 2021 337,72 kb
  44. Ordre du jour de la session régulière du 5 juillet 2021 Publié le 5 Juillet 2021 67,48 kb
  45. Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire Publié le 25 Juin 2021 192,11 kb
  46. Procès-verbal du 7 juin 2021 Publié le 10 Juin 2021 268,34 kb
  47. 2021-507 - modifiant le règlement sur la gestion contractuelle Publié le 8 Juin 2021 134,03 kb
  48. Adoption du règlement numéro 2021-507 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle Publié le 8 Juin 2021 39,48 kb
  49. Ordre du jour de la session régulière du 7 juin 2021 Publié le 4 Juin 2021 68,25 kb
  50. Projets de règlements numéros 2021-503, 2021-504, 2021-505 et 2021-506 Publié le 27 Mai 2021 174,54 kb
  51. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 17 mai 2021 Publié le 19 Mai 2021 186,96 kb
  52. Journalier Publié le 13 Mai 2021 103,84 kb
  53. Procès-verbal du 3 mai 2021 Publié le 7 Mai 2021 135,43 kb
  54. Ordre du jour de la session régulière du 3 mai 2021 Publié le 30 Avril 2021 67,7 kb
  55. Règlement numéro 2021-501 décrétant des travaux de voirie ainsi qu'un emprunt à long terme de 800 000 $ Publié le 29 Avril 2021 38,69 kb
  56. Plan d'action Politique familiale 2021-2023 Publié le 22 Avril 2021 657,12 kb
  57. Procès-verbal de la session spéciale du 19 avril 2021 Publié le 22 Avril 2021 297,43 kb
  58. Demande de dérogation mineure de M. Michel Lessard, 3 chemin du Quai Publié le 16 Avril 2021 70,78 kb
  59. Portant sur la citation comme bien patrimonial de l'immeuble de l'église Saint-Antoine-de-Padoue Publié le 13 Avril 2021 37,67 kb
  60. Procès-verbal du 6 avril 2021 Publié le 13 Avril 2021 408,2 kb
  61. 2021-502 - Portant sur la citation comme bien patrimonial de l'immeuble de l'église Saint-Antoine -de-Padoue Publié le 13 Avril 2021 120,87 kb
  62. Politique de location et d'utilisation de certains espaces et équipements municipaux Publié le 6 Avril 2021 155,73 kb
  63. Ordre du jour de la session régulière du 6 avril 2021 Publié le 6 Avril 2021 67,66 kb
  64. Second projet de résolution 668, rang des Îles Publié le 26 Mars 2021 145,22 kb
  65. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 22 mars 2021 Publié le 25 Mars 2021 140,59 kb
  66. Procès-verbal du 8 mars 2021 Publié le 15 Mars 2021 188,13 kb
  67. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 15 février 2021 Publié le 15 Mars 2021 142,17 kb
  68. 1005-21 - Sur les systèmes d'alarme Publié le 9 Mars 2021 131,36 kb
  69. 1001-21 - Concernant les nuisances Publié le 9 Mars 2021 129,8 kb
  70. 1004-21 - Concernant les animaux Publié le 9 Mars 2021 257,32 kb
  71. 1002-21 - Sur la sécurité routière, la circulation et le stationnement Publié le 9 Mars 2021 190,5 kb
  72. 1003-21 - Concernant le colportage et la sollicitaiton sur le territoire de la municipalité Publié le 9 Mars 2021 145,27 kb
  73. 1000-21 - Concernant la sécurité, la paix et l'ordre Publié le 9 Mars 2021 154,44 kb
  74. 2020-499 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'égout Publié le 9 Mars 2021 115,75 kb
  75. 2020-500 - Fixant les tarifs de compensation pour les matières résiduelles Publié le 9 Mars 2021 111,82 kb
  76. Ordre du jour de la session régulière du 8 mars 2021 Publié le 4 Mars 2021 66,93 kb
  77. Demande dérogation mineure Francine Déry et Michel Gauthier Publié le 19 Février 2021 68,45 kb
  78. Demande dérogation mineure Émilie Gagné et Éric Morissette Publié le 19 Février 2021 68,46 kb
  79. Second projet de résolution 190, rue De Quen Publié le 19 Février 2021 134,58 kb
  80. Demande de P.P.C.M.O.i., 668, rang des Îles Publié le 17 Février 2021 70,89 kb
  81. Procès-verbal du 8 février 2021 Publié le 12 Février 2021 545,36 kb
  82. Règlements numéro 1000-21 à 1005-21 Publié le 11 Février 2021 49,29 kb
  83. Ordre du jour de la session régulière du 8 février 2021 Publié le 3 Février 2021 70,15 kb
  84. Procès-verbal de la session spéciale du 11 janvier 2021 Publié le 3 Février 2021 117,45 kb
  85. Procès-verbal du 18 janvier 2021 Publié le 3 Février 2021 279,41 kb
  86. Programme de compensation relatif à l'entretien des chemins privés Publié le 2 Février 2021 236,55 kb
  87. Projet ayant pour objet de citer comme bien patrimonial l'église Saint-Antoine-de-Padoue Publié le 26 Janvier 2021 57,7 kb
  88. Demande de dérogation mineure du 84, chemin de la Croix Publié le 22 Janvier 2021 72,37 kb
  89. Demande de P.P.C.M.O.I. 190, rue De Quen Publié le 20 Janvier 2021 71,31 kb
  90. Ordre du jour de la session régulière du 18 janvier 2021 Publié le 14 Janvier 2021 68,55 kb
  91. Adoption des règlements 2020-499 et 2020-500 fixant les tarifs de compensation service égout et matières résiduelles Publié le 18 Décembre 2020 39,69 kb
  92. Procès-verbal de la session spéciale du 17 décembre 2020 - 18 h Publié le 18 Décembre 2020 120,33 kb
  93. Procès-verbal de la session spéciale du 17 décembre 2020 - 18 h 30 Publié le 18 Décembre 2020 175,43 kb
  94. Procès-verbal du 7 décembre 2020 Publié le 17 Décembre 2020 257,51 kb
  95. Calendrier des séances ordinaires du conseil 2021 Publié le 8 Décembre 2020 39,62 kb
  96. Séance spéciale dépôt et adoption des prévisions budgétaires pour 2021 Publié le 8 Décembre 2020 41,55 kb
  97. Modifications au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021 Publié le 3 Décembre 2020 59,65 kb
  98. Ordre du jour de la session régulière du 7 décembre 2020 Publié le 2 Décembre 2020 56,18 kb
  99. Demande dérogation mineure Mme Manon Lavoie Publié le 19 Novembre 2020 65,31 kb
  100. Procès-verbal du 2 novembre 2020 Publié le 11 Novembre 2020 228,92 kb
  101. Ordre du jour de la session réguilère du 2 novembre 2020 Publié le 28 Octobre 2020 50,11 kb
  102. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 19 octobre 2020 Publié le 20 Octobre 2020 235,71 kb
  103. 2020-496 - Décrétant des travaux de voirie au rang des Îles ainsi qu'un emprunt de 703 613 $ Publié le 15 Octobre 2020 537,38 kb
  104. Demande de dérogation mineure de Mme Kathleen Lapointe Publié le 14 Octobre 2020 51,63 kb
  105. Adoption du règlement numéro 2020-496 décrétant des travaux de voirie au rang des îles ainsi qu'un emprunt de 703 613 $ Publié le 13 Octobre 2020 37,52 kb
  106. Procès-verbal du 5 octobre 2020 Publié le 13 Octobre 2020 189,79 kb
  107. Ordre du jour de la session régulière du 5 octobre 2020 Publié le 1 Octobre 2020 51,85 kb
  108. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 21 septembre 2020 Publié le 29 Septembre 2020 90,38 kb
  109. Demande dérogation mineure Véronique Martel et Jean-François Gauthier Publié le 18 Septembre 2020 31,87 kb
  110. Demande dérogation mineure Chrystian Roy Publié le 18 Septembre 2020 31,56 kb
  111. Procès-verbal du 8 septembre 2020 Publié le 17 Septembre 2020 174,32 kb
  112. Chemin du Golf - Conduite d'eau potable Publié le 9 Septembre 2020 65,58 kb
  113. Ordre du jour de la session régulière du 8 septembre 2020 Publié le 3 Septembre 2020 52,21 kb
  114. Entretien des chemins d'hiver 2020-2021 à 2023-2024 Publié le 26 Août 2020 58,38 kb
  115. Procès-verbal de la séance spéciale du 17 août 2020 Publié le 18 Août 2020 141,86 kb
  116. Procès-verbal du 10 août 2020 Publié le 17 Août 2020 182,8 kb
  117. Ordre du jour de la session régulière du 10 août 2020 Publié le 5 Août 2020 52,02 kb
  118. Demande dérogation mineure M. Guillaume Légaré Bouchard et Jessica Paré Dumais Publié le 22 Juillet 2020 45,24 kb
  119. Demande dérogation mineure succession André Villeneuve Publié le 22 Juillet 2020 50,5 kb
  120. 2020-493 - modifiant le règlement de construction numéro 2018-466 Publié le 21 Juillet 2020 49,94 kb
  121. 2020-492 - modifiant le règlement de lotissement numéro 2018-465 Publié le 21 Juillet 2020 90,26 kb
  122. Règlements modifiant le zonage, le lotissement et la construction Publié le 21 Juillet 2020 42,17 kb
  123. 2020-491 - modifiant le règlement de zonage numéro 2018-464 Publié le 21 Juillet 2020 1,72 mb
  124. Règlement numéro 2020-494 concernant la division du territoire de la municipalité de Saint-Gédéon Publié le 9 Juillet 2020 45,05 kb
  125. Règlement numéro 2020-495 décrétant une taxe spéciale pour recouvrer les coûts d'entretien de certains cours d'eau Publié le 9 Juillet 2020 43,4 kb
  126. 2020-494 - Concernant la division du territoire de la municipalité en 6 districts électoraux Publié le 9 Juillet 2020 72,48 kb
  127. 2020-495 - Décrétant une taxe spéciale pour recouvrer les coûts d'entretien de certains cours d'eau Publié le 9 Juillet 2020 374,76 kb
  128. Procès-verbal du 6 juillet 2020 Publié le 9 Juillet 2020 487,73 kb
  129. Ordre du jour de la session régulière du 6 juillet 2020 Publié le 2 Juillet 2020 53,29 kb
  130. Avis public - Second projet des règlements numéro 2020-491 modifiant le règlement de zonage numéro 2018-464 et numéro 2020-492 modifiant le règlement Publié le 25 Juin 2020 199,31 kb
  131. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 15 juin 2020 Publié le 22 Juin 2020 196,64 kb
  132. Demande de dérogation mineure S.I.AL. (locataire M. Mathieu Pearson Publié le 19 Juin 2020 67,49 kb
  133. Procès-verbal du 1 juin 2020 Publié le 10 Juin 2020 255,79 kb
  134. Ordre du jour de la session régulière du 1er juin 2020 Publié le 27 Mai 2020 55,32 kb
  135. 2000-309 - Concernant les brûlages Publié le 20 Mai 2020 52,45 kb
  136. Consultation projets de règlements 2020-491, 2020-492 et 2020-493 Publié le 15 Mai 2020 91,45 kb
  137. Procès-verbal de la session spéciale du 14 mai 2020 Publié le 6 Mai 2020 135,15 kb
  138. Ordre du jour de la session régulière du 4 mai 2020 Publié le 30 Avril 2020 49,08 kb
  139. Procès-verbal du 4 mai 2020 Publié le 28 Avril 2020 225,7 kb
  140. Projet de règlement concernant la division du territoire en 6 districts électoraux Publié le 9 Avril 2020 172,61 kb
  141. Procès-verbal du 6 avril 2020 Publié le 9 Avril 2020 168,62 kb
  142. Modification calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2020 Publié le 6 Avril 2020 40,21 kb
  143. Ordre du jour de la session régulière du 6 avril 2020 Publié le 2 Avril 2020 50,08 kb
  144. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 16 mars 2020 Publié le 18 Mars 2020 157,98 kb
  145. Assemblée publique de consultation modifiant les règlements de zonage, de lotissment et de construction Publié le 16 Mars 2020 66,14 kb
  146. Procès-verbal du 2 mars 2020 Publié le 4 Mars 2020 185,34 kb
  147. Ordre du jour de la session régulière du 2 mars 2020 Publié le 27 Février 2020 52,83 kb
  148. Procès-verbal du 10 février 2020 Publié le 17 Février 2020 332 kb
  149. Ordre du jour de la session régulière du 10 février 2020 Publié le 6 Février 2020 49 kb
  150. Liste des contrats municipaux 2019 Publié le 31 Janvier 2020 65,01 kb
  151. Demande de dérogation mineure 9179-0337 Québec inc Publié le 24 Janvier 2020 47,68 kb
  152. Procès-verbal du 13 janvier 2020 Publié le 16 Janvier 2020 121,4 kb
  153. Ordre du jour de la session régulière du 13 janvier 2020 Publié le 9 Janvier 2020 50,28 kb
  154. Adoption des règlements numéros 2019-487, 2019-488, 2019-489 et 2019-490 Publié le 19 Décembre 2019 44,25 kb
  155. 2019-487 - Fixant les taux des taxes foncières Publié le 19 Décembre 2019 56,59 kb
  156. 2019-488 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'égout Publié le 19 Décembre 2019 90,66 kb
  157. 2019-489 - Fixant les tarifs de compensation pour les matières résiduelles Publié le 19 Décembre 2019 103,29 kb
  158. 2019-490 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'aqueduc Publié le 19 Décembre 2019 154,5 kb
  159. Procès-verbal d'une session spéciale du 18 décembre 2019 - 19 h 30 Publié le 19 Décembre 2019 98,67 kb
  160. Procès-verbal d'une session spéciale du 18 décembre 2019 - 19 h 40 Publié le 19 Décembre 2019 215,19 kb
  161. Procès-verbal de la séance régulière du 2 décembre 2019 Publié le 6 Décembre 2019 167,59 kb
  162. 2019-486 - Concernant le traitement des élus municipaux Publié le 3 Décembre 2019 64,43 kb
  163. Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2020 Publié le 3 Décembre 2019 74,65 kb
  164. Séance spéciale dépôt et adoption des prévisions budgétaire 2020 Publié le 3 Décembre 2019 72,37 kb
  165. Règlement numéro 2019-486 concernant le traitement des élus municipaux Publié le 3 Décembre 2019 42,85 kb
  166. Ordre du jour de la session régulière du 2 décembre 2019 Publié le 26 Novembre 2019 52,77 kb
  167. Politique de réservation et d'annulation - Camping municipal Publié le 18 Novembre 2019 176,21 kb
  168. Demande de dérogation mineure Mme Chloé Brassard Carrier et M. Simon Doyle Publié le 14 Novembre 2019 77,38 kb
  169. Procès-verbal du 4 novembre 2019 Publié le 12 Novembre 2019 205,21 kb
  170. Déclaration pour l'inclusion et l'ouverture à la diversité Publié le 8 Novembre 2019 61,4 kb
  171. Ordre du jour de la session régulière du 4 novembre 2019 Publié le 30 Octobre 2019 48,06 kb
  172. Concernant le traitement des élus municipaux Publié le 28 Octobre 2019 67,03 kb
  173. 2019-485 - Dcécrétant des travaux de construction d'infrastructures pour un développement résidentiel ainsi qu'un emprunt à long terme Publié le 25 Octobre 2019 115,74 kb
  174. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 21 octobre 2019 Publié le 22 Octobre 2019 84,72 kb
  175. Procès-verbal du 7 octobre 2019 Publié le 15 Octobre 2019 150,95 kb
  176. Décrétant des travaux de construction d'infrastructures pour un développement résidentiel ainsi qu'un emprunt à long terme Publié le 8 Octobre 2019 44,21 kb
  177. Ordre du jour de la session régulière du 7 octobre 2019 Publié le 3 Octobre 2019 50,15 kb
  178. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 23 septembre 2019 Publié le 24 Septembre 2019 98,58 kb
  179. Demande de dérogation mineure M. Michel Lapointe Publié le 20 Septembre 2019 80,05 kb
  180. Procès-verbal du 9 septembre 2019 Publié le 17 Septembre 2019 142,16 kb
  181. Réfection rue de la Gare Publié le 13 Septembre 2019 35,01 kb
  182. Ordre du jour de la session régulière du 9 septembre 2019 Publié le 5 Septembre 2019 49,64 kb
  183. Remplacement conduite d'aqueduc - rang des Îles Publié le 19 Août 2019 100,95 kb
  184. Avis public - Adoption du règlement 2019-485 Publié le 14 Août 2019 155,64 kb
  185. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 12 août 2019 Publié le 13 Août 2019 96,16 kb
  186. Procès-verbal du 5 août 2019 Publié le 13 Août 2019 179,9 kb
  187. 2019-484 - Constituant un fonds local réservé à la réfection et l'entretien des chemins municipaux Publié le 12 Août 2019 146,62 kb
  188. Avis public - Adoption du règlement 2019-484 Publié le 8 Août 2019 48,17 kb
  189. Ordre du jour de la session régulière du 5 août 2019 Publié le 31 Juillet 2019 50,4 kb
  190. Travaux de pavage et réfection de chaussée Publié le 19 Juillet 2019 70,76 kb
  191. Procédure de traitement des plaintes Publié le 18 Juillet 2019 127,92 kb
  192. Liste des contrats municipaux 2018 Publié le 18 Juillet 2019 69,9 kb
  193. Décrétant des travaux d'aqueduc dans le rang des Îles ainsi qu'un emprunt à long terme Publié le 18 Juillet 2019 66,92 kb
  194. Procès-verbal du 8 juillet 2019 Publié le 16 Juillet 2019 180,56 kb
  195. Demande de dérogation mineure M. Pierre-Patrick Bouchard Publié le 9 Juillet 2019 81,22 kb
  196. Demande de dérogation mineure M. Daniel Gilbert Publié le 9 Juillet 2019 78,42 kb
  197. Ordre du jour de la session régulière du 8 juillet 2019 Publié le 4 Juillet 2019 53,01 kb
  198. Avis public - Adoption des règlements 2018-466, 2018-467, 2018-468, 2018-469, 2018-471 et 2018-470 Publié le 12 Juin 2019 50,22 kb
  199. 2019-481 - Règlement sur la gestion contractuelle Publié le 12 Juin 2019 237,16 kb
  200. 2019-482 - Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire Publié le 12 Juin 2019 206,39 kb
  201. 2019-483 - Concernant la délégation du pouvoir de dépenser Publié le 12 Juin 2019 86,72 kb
  202. Procès-verbal du 3 juin 2019 Publié le 10 Juin 2019 322,22 kb
  203. Avis public - Adoption des règlements 2019-481, 2019-482, 2019-483 Publié le 10 Juin 2019 46,74 kb
  204. Avis public - Adoption des règlements 2018-463, 2018-464, 2018-465 Publié le 10 Juin 2019 42,51 kb
  205. Ordre du jour de la session régulière du 3 juin 2019 Publié le 10 Juin 2019 52,88 kb
  206. Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire Publié le 9 Juin 2019 143,2 kb
  207. Procès-verbal de la séance d'ajournement du 22 mai 2019 Publié le 8 Juin 2019 126,52 kb
  208. Avis public aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble du territoire de la municipalité Publié le 8 Juin 2019 114,57 kb
  209. Procès-verbal du 6 mai 2019 Publié le 7 Juin 2019 245,41 kb
  210. Ordre du jour de la session régulière du 6 mai 2019 Publié le 2 Mai 2019 52,88 kb
  211. Demande de dérogation mineure Mme Régine Girard, MM. Paul Gagnon et Louis Côté Publié le 23 Avril 2019 79,98 kb
  212. Procès-verbal de l'ajournement du 15 avril 2019 Publié le 23 Avril 2019 128,67 kb
  213. Procès-verbal du 1er avril 2019 Publié le 4 Avril 2019
  214. Adoption plan et règlements d'urbanisme Publié le 4 Avril 2019 50,41 kb
  215. Demande dérogation mineure M. Clermont Côté Publié le 4 Avril 2019 78,92 kb
  216. Procès-verbal du 18 mars 2019 Publié le 3 Avril 2019
  217. Ordre du jour de la session régulière du 1er avril 2019 Publié le 3 Avril 2019 49,94 kb
  218. Procès-verbal du 4 mars 2019 Publié le 2 Avril 2019
  219. Procès-verbal du 11 février 2019 Publié le 1 Avril 2019
  220. 2018-478 - décrétant l'opération du comité des loisirs Publié le 8 Mars 2019
  221. Procès-verbal du 14 janvier 2019 Publié le 11 Février 2019 250,04 kb
  222. Attribution des terrains saisonniers au camping municipal Publié le 11 Février 2019 85,86 kb
  223. Gestion contractuelle Publié le 11 Février 2019
  224. Journal l'Info de Grandmont Publié le 11 Février 2019
  225. location d'espaces d'entreposage pour cabanes à pêche Publié le 11 Février 2019
  226. Location salle Mistral Publié le 11 Février 2019
  227. Politique d'intervention en matiere de developpement economique Publié le 11 Février 2019
  228. Politique familiale Publié le 11 Février 2019
  229. Politique Municipalité amie des aînés Publié le 11 Février 2019 7,4 mb
  230. 1000-07 - La sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics Publié le 11 Février 2019
  231. 1001-07 - Les nuisances Publié le 11 Février 2019
  232. 1002-07 - Le stationnement Publié le 11 Février 2019
  233. 1003-11 - Le colportage Publié le 11 Février 2019
  234. 1004-07 - Les animaux Publié le 11 Février 2019
  235. 1005-A - Les systèmes d'alarme Publié le 11 Février 2019
  236. 1006-07 - L'aménagement de voies prioritaires Publié le 11 Février 2019
  237. 2007-363 - L'enregistrement et licenciement des chiens Publié le 11 Février 2019
  238. 2008-371 - Circulation des camions Publié le 11 Février 2019
  239. 2015-440 - Relatif à certaines occupations du domaine public Publié le 11 Février 2019
  240. 2016-450 - Code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité Publié le 11 Février 2019
  241. 2017-456 - Décrétant l'imposition d'une taxe spéciale ch. Cédrière Publié le 11 Février 2019
  242. 2018-457 - Fixant les taux des taxes foncières Publié le 11 Février 2019
  243. 2018-458 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'égout Publié le 11 Février 2019
  244. 2018-459 - Fixant les tarifs de compensation pour les matières résiduelles Publié le 11 Février 2019
  245. 2018-460 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'aqueduc Publié le 11 Février 2019
  246. 2018-475 - Fixant les taux de taxes foncieres Publié le 11 Février 2019
  247. 2018-476 - Fixant les tarifs de compensation pour le service d'égout Publié le 11 Février 2019
  248. Rôle d'évaluation du 20 novembre 2018 Publié le 10 Janvier 2019 326,25 kb
  249. Rôle d'évaluation du 20 novembre 2018 Publié le 10 Janvier 2019 326,25 kb
  250. Procès-verbal du 19 décembre 2018 à 19h30 Publié le 19 Décembre 2018 98,28 kb
  251. Procès-verbal du 03 décembre 2018 Publié le 3 Décembre 2018 132,87 kb
  252. Procès-verbal du 05 novembre 2018 Publié le 5 Novembre 2018 299,92 kb
  253. Procès-verbal du 10 octobre 2018 Publié le 10 Octobre 2018 111,53 kb
  254. Procès-verbal du 01 octobre 2018 Publié le 1 Octobre 2018 131,82 kb
  255. Procès-verbal du 04 septembre 2018 Publié le 4 Septembre 2018 139,73 kb
  256. Procès-verbal du 06 août 2018 Publié le 6 Août 2018 138,9 kb
  257. Procès-verbal du 16 juillet 2018 Publié le 6 Juillet 2018 88,69 kb
  258. Procès-verbal du 03 juillet 2018 Publié le 3 Juillet 2018 97,5 kb
  259. Procès-verbal du 20 juin 2018 Publié le 20 Juin 2018 91,51 kb
  260. Procès-verbal du 04 juin 2018 Publié le 4 Juin 2018 115,85 kb
  261. Procès-verbal du 22 mai 2018 Publié le 22 Mai 2018 119,14 kb
  262. Procès-verbal du 07 mai 2018 Publié le 7 Mai 2018 127,4 kb
  263. Procès-verbal du 23 avril 2018 Publié le 23 Avril 2018 72,04 kb
  264. Procès-verbal du 09 avril 2018 Publié le 9 Avril 2018 223,5 kb
  265. Procès-verbal du 06 mars 2018 Publié le 6 Mars 2018 165,34 kb
  266. Procès-verbal du 19 février 2018 Publié le 19 Février 2018 98,57 kb
  267. Procès-verbal du 12 février 2018 Publié le 12 Février 2018 235,96 kb
  268. Procès-verbal du 22 janvier 2018 Publié le 22 Janvier 2018 85,15 kb
  269. Procès-verbal du 22 janvier 2018 #2 Publié le 22 Janvier 2018 181,94 kb
  270. Procès-verbal du 15 janvier 2018 Publié le 15 Janvier 2018 223,35 kb
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